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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAS LA CHEVALIERE
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ALTUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTUS
MAS LA CHEVALIERE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95601424
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2015

Présentation de la marque ALTUS

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MAS LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAS LA CHEVALIERE domicilié(e) Route de Murviel, Chemin N12 Pech du Cayrou,34500 BEZIERS (dossier no 2296581) - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 609 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2296581) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTUS est expirée depuis le 15 décembre 2015.

MAS LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX CHEVALIERE , MENHIR DE ROQUA , DOMAINE DE LA CHEVALIERE , PEYROLI , MAS LA CHEVALIERE , CAP AZUR , C'EST LA FRANCE , CAPITELLE DE PEYROLI , ROQUA BLANCA


MAS LA CHEVALIERE Société Anonyme - Route de Murviel, Chemin N12 Pech du Cayrou,34500 BEZIERS (dossier no 2296581) - 34500 - France - SIREN 402609226


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2296581) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296581 - Publication au BOPI 2005-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 29 mars 2005 - Changement de dénomination n°410100 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 16 décembre 1996 - Changement de nature juridique n°210247 - Publication au BOPI 1996-12-16

Inscription le 28 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°201451 - Publication au BOPI 1996-05-28

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)